• François Loiret

Le calcul des peines chez Bentham.



Le véritable enjeu de la réflexion sur le plaisir chez Bentham, qui était juriste de formation, est celui de l’obéissance aux lois. La question centrale de Bentham, au fond, n’est pas la question du plaisir, elle est celle de ce qui peut fonder rationnellement l’obéissance aux lois. C’est dans le plaisir et la douleur que Bentham trouve ce qui fonde cette obéissance de manière incontestable. Aux lois, précise-t-il, est suspendu entièrement le bonheur des individus. Pour comprendre en quoi le bonheur des individus est suspendu aux lois, il faut arriver à déterminer en quoi il réside. Certes, le bonheur réside dans la maximisation des plaisirs, mais cela demeure bien vague. N’y-a-t-il pas des plaisirs qui constituent plus que d’autres le bonheur des hommes ? Si l’on considère les actions des hommes, qui sont toutes en vue de leur bonheur, n’y-a-t-il pas des motifs d’action qui sont plus puissants que d’autres et qui permettent de donner un contenu à ce bonheur ? Pour Hobbes, le motif le plus puissant des actions des hommes était leur fierté qu’ils devaient abdiquer pour être heureux, c’est-à-dire pour mener une vie tranquille et agréable. Bentham ignore quasiment ce motif, ou du moins ne le considère en rien comme prédominant. Quels sont alors les motifs prédominants ? Ce sont le désir physique (le désir de boire, manger, le désir sexuel), l’amour de la richesse, l’amour du confort, l’amour de la vie et la peur de la douleur. Autrement dit, le bonheur que les hommes recherchent réside dans les plaisirs physiques, les plaisirs de la richesse et du confort et la sécurité. Il n’y a plus de trace ici de l’amour de la gloire qui jouait un rôle essentiel chez Hobbes. Il n’y a pas trace non plus de l’amour du savoir et de la pensée qui jouait un rôle essentiel chez Platon. Il n’est même pas question de l’amour des belles actions dont parlait Aristote. Pour Bentham, les hommes n’ont même pas à renoncer à l’amour de la gloire, puisque le plaisir d’être estimé est moins important chez eux que les plaisirs physiques, les plaisirs de la richesse et ceux du confort. A partir de là, nous pouvons comprendre en quoi le bonheur est suspendu aux lois et en quoi la tâche du législateur est la tâche suprême. Dans les Principes du Code civil, Bentham écrit :

« Sans lois, il n’y a pas de sécurité et, par conséquent, pas d’abondance, ni même de subsistance qui puisse être assurée. Et la seule égalité qui puisse exister dans de telles conditions est l’égalité devant la misère ».

Sans lois, il n’est pas de bonheur possible, autrement dit, c’est la maximisation des douleurs pour le plus grand nombre. Mais s’il n’est pas de bonheur possible sans lois, selon Bentham, c’est parce que les lois apportent la sécurisation de l’existence humaine qui permet l’avènement de l’abondance. En d’autres termes, le bonheur réside dans l’abondance et rien de plus. Bentham peut affirmer que le bonheur réside dans l’abondance dans la mesure où il considère que les motifs les plus puissants des actions des hommes, outre les désirs physiques, sont la richesse et le confort. On peut en effet tout à fait dire que sans abondance, il n’y a pas de richesse et surtout pas de confort. Le principe du plus grand bonheur, c’est le principe du plus grand confort. La vie heureuse réside donc bien avant tout dans la maximisation du confort. C’est pourquoi elle est suspendue aux lois. Ce sont donc les plaisirs attendus des désirs physiques, de la richesse et du confort qui vont fonder l’obéissance aux lois. Des hommes rationnels reconnaissent qu’il leur faut obéir aux lois s’ils désirent maximiser les plaisirs qui résident au fond dans une vie confortable. En obéissant aux lois, ils convertissent leur égoïsme natif et indéracinable en bienveillance et donc en vertu. Cette obéissance aux lois est encore l’objet d’un calcul : l’individu rationnel sait qu’il est dans son intérêt qu’il existe des lois. Il a calculé les avantages et les désavantages de l’obéissance aux lois et en a conclu par le calcul qu’il est préférable d’obéir aux lois que de leur désobéir. Par là, il se met sur le chemin de la vertu.

Avec la question de l’obéissance et de la désobéissance aux lois, nous n’avons pas quitté les plaisirs et les douleurs, bien au contraire. Pour le comprendre, il faut expliciter le statut des lois au sens juridique. Pour le juriste qu’était Bentham, toute loi est une contrainte, toute loi est coercitive. C’est pourquoi il est absurde, selon Bentham, de poser la liberté naturelle comme principe suprême de la législation et de la constitution politique comme le font les déclarations américaines des droits puisque par définition toute loi est une restriction de la liberté. C’est que le modèle de la loi est pour lui la loi pénale. Or une loi pénale, par définition, définit des peines et toute peine est une douleur. Là où il y a des lois, il y a nécessairement distribution de peines et donc de douleurs. Il semble alors contradictoire que l’existence des lois puisse être compatible avec la minimisation des douleurs et la maximisation des plaisirs. En effet, dès que des lois sont établies, plaisirs et douleurs sont concernés par elles :

« De tous les différents types de plaisirs et de douleurs, il n’en est presque aucun qui ne soit susceptible, à plus d’un titre, de tomber sous le coup de la loi » Introduction aux principes de morale et de législation, p.70.

Avec les lois, les plaisirs sont encadrés. Il y a des plaisirs que les individus ne peuvent se permettre sans être punis et donc sans éprouver la douleur de la peine. Les lois pénales prévoient que certains plaisirs ont leur contrepartie dans une peine dont le rôle est d’annuler ce plaisir. Les lois, insistent Bentham, visent bien à produire des douleurs et à détruire des plaisirs en rendant certains plaisirs si coûteux pour ceux qui s’y adonnent, qu’il est dans leur intérêt et dans l’intérêt de la communauté qu’ils ne s’y adonnent pas. Avec les lois, l’égoïsme radical des individus trouve sa barrière : les individus ne peuvent maximiser leurs plaisirs et minimiser leurs douleurs aux dépends des autres individus sans qu’une sanction soit prévue, qui est d’abord une sanction physique. Admettre les lois et reconnaître l’obéissance aux lois, c’est donc admettre des punitions potentielles, et du même coup des douleurs potentielles. Au sens le plus strict, une loi est un mal. Mais une loi est aussi et surtout un bien. Pourquoi ? Bentham l’éclaire de la façon suivante :

« Toute punition est un dommage, toute punition est en elle-même un mal. Selon le principe d’utilité, si on doit l’admettre, ce ne doit être que dans la mesure où elle permet d’éviter un mal plus grand » Introduction aux principes de morale et de législation, p.192.

Le principe d’utilité permet de fonder l’existence des lois pénales et par delà de toute loi. La maximisation du bonheur, conçu avant tout comme vie sécurisée et confortable exige la loi. Sans la douleur potentielle de la sanction pénale, il n’existe pas de sécurité. La loi punit pour prévenir un plus grand mal pour la société que la punition. La punition ne vise pas à venger un affront, elle vise à rendre les actions dommageables au bonheur du plus grand nombre si coûteuses qu’un individu rationnel ne les commettra pas. La fin des lois n’est donc pas de punir, mais bien de maximiser le bonheur de la communauté en excluant les actions néfastes à ce bonheur ou en les sanctionnant. Nul n’est censé ignorer que tout dommage qu’il fait subir à la communauté et qui diminue par là-même le bonheur de cette communauté est sanctionné par la loi. Ainsi, ce sont les lois qui vont harmoniser les intérêts individuels et l’intérêt général en incitant les individus à agir conformément à elles. Ce n’est pas d’un hypothétique jeu du marché que naît l’harmonie, mais de l’encadrement des actions humaines par les lois. Ce que les économistes tendent à oublier, c’est que sans les lois qui protègent la propriété, qui sanctionnent le vol, qui assurent la liberté du commerce et qui contraignent à honorer les contrats, le marché n’existerait pas. L’économie de l’abondance a une infrastructure juridique sans laquelle elle ne serait pas possible. Les lois ont en outre ceci de supérieur sur le marché qu’elles permettent l’harmonisation des intérêts individuels et de l’intérêt général en moralisant les actes des individus. Au sens de Bentham, en effet, l’éthique a pour une bonne part son existence réelle dans les lois de sorte qu’agir selon les lois, c’est agir éthiquement. Les lois incitent les individus à la bienveillance, à la compassion, à la fraternité, au patriotisme qui sont tous des vertus en punissant les actes de malveillance et tous les actes contraires à ces vertus. Elles incitent aussi à l’amour de la réputation, c’est-à-dire au plaisir d’avoir une bonne renommée en discréditant certains actes, en les frappant d’infamie, en y attachant du déshonneur. En bref, les lois incitent les hommes à trouver leurs plaisirs dans des actes moraux et à éviter les actes immoraux parce qu’ils sont causes de douleur. On agira moralement par plaisir et on s’abstiendra des actes immoraux par peur de la douleur. Plaisir et douleur, qui sont les instruments du législateur, sont aussi à la base de la morale. Une morale de type kantien qui prétend dissocier totalement la moralité et le bonheur, la moralité est le plaisir, est une morale impraticable : elle est bien trop élevée pour des êtres humains et ne voit pas que si les êtres humains sont bien égoïstes, cet égoïsme peut être moralisé par les lois. Il ne faut jamais oublier que le principe d’utilité est pour Bentham à la fois le principe fondamental de la morale et de la législation : c’est ce principe qui fonde l’approbation morale et juridique des actions individuelles et des actions du législateur. Au sens de Bentham, la maximisation du bonheur de tous ou du plus grand nombre est la seule fin morale qui soit.

Les lois sont donc la condition du bonheur et la condition de la moralité en mettant un frein à l’égoïsme indéracinable des hommes. Elles agissent sur ces deux causes premières de tous les actes humains que sont le plaisir et la douleur. On peut même se demander, vu la façon dont Bentham envisage les lois, si ce qui est premier dans les actions des hommes n’est pas tant la recherche du plaisir que la fuite de la douleur. Or les lois ne sont elles-mêmes valables que si elles sont bien conformes au principe d’utilité. Cela implique de la part du législateur une évaluation précise des peines, un calcul précis de la valeur des peines et des plaisirs. Le législateur doit calculer s’il faut ou non une punition. Il doit aussi calculer si la quantité de punition infligée n’est pas excessive au regard du plaisir escompté par le sujet. S’il ne fait pas ce calcul, l’obéissance aux lois ne sera pas effective car les membres de la société trouveront les lois injustes.

Calculer s’il faut ou non une punition, c’est calculer si l’acte visé est néfaste. Sont néfastes les actes qui font obstacle à l’augmentation du bonheur du plus grand nombre. Ne pas honorer un contrat est un acte néfaste non seulement à l’un des contractants, mais à la société toute entière, car cela vide de toute valeur les contrats. Or les contrats sont essentiels à la bonne marche d’une économie moderne de la propriété. De même dans la plupart des cas, le meurtre est un acte néfaste à la société et comme tel punissable. Mais n’existe-t-il pas des actes qui sont punis alors qu’ils ne sont en rien néfastes ? Dans Les délits contre le goût, Bentham évoque la question de l’homosexualité. A cette époque, en Angleterre, l’homosexualité était considérée comme un délit passible de la peine de mort. La question que pose Bentham est alors celle de la rationalité de la punition selon le principe d’utilité. Faut-il non seulement punir l’homosexualité de peines très lourdes comme la peine de mort, mais même la punir ? Nous avons affaire ici à un forme de plaisir dont il s’agit de déterminer s’il doit tomber sous le coup de la loi. L’individu qui trouve son plaisir dans des pratiques homosexuelles entre adultes consentants doit-il être puni d’une manière encore plus lourde que le violeur ou ne doit-il pas être puni du tout ? Le plaisir du violeur est un plaisir néfaste : le violeur prend son plaisir aux dépens d’un autre et en le violentant. Pour le bonheur de la société, il est nécessaire que le viol soit puni et qu’il le soit lourdement. L’homosexuel prend-il son plaisir aux dépens des autres ? Non. Nuit-il par ses actes sexuels au bonheur du plus grand nombre ? Non plus. La punition des homosexuels ne relève donc pas du principe d’utilité, elle relève du principe d’antipathie et de sympathie dont nous avons vu qu’il est le règne de l’arbitraire : on punit l’homosexualité parce qu’on éprouve de l’antipathie pour elle. Mais le législateur rationnel ne se demande pas s’il aime ou déteste les actes qu’il punit, il se demande s’ils sont néfastes à la société. C’est pourquoi Bentham affirme que la punition des actes sexuels est au sens strict du mot inutile. Si des individus trouvent leur plaisir dans des pratiques sexuelles qui ne portent en rien atteinte au bonheur du plus grand nombre, la loi ne doit pas les en empêcher. En punissant ces actes, elle va contre la liberté des individus et contre la tolérance. Le législateur tolère l’existence de l’homosexualité, il ne l’encourage pas. On s’aperçoit ici combien les argumentaires de nos contemporains peuvent reposer sur un utilitarisme qu’ils méconnaissent, voire même qu’ils haïssent faute de l’avoir aussi bien compris que l’avait compris Hegel ou Nietzsche.

Il y a donc des cas où la loi punit alors que si elle était le résultat d’un calcul rationnel, elle ne punirait pas. Mais il y a aussi des cas, où si la loi punissait, elle serait contre-productive et si elle était productive, elle deviendrait alors tyrannique. Bentham se réfère à deux cas, celui de la prostitution et celui de l’alcoolisme. A son époque, s’élevait déjà des voix pour condamner la prostitution et l’alcoolisme. Il existait des associations qui réclamaient la punition de la prostitution et la punition de l’alcoolisme. Si l’on pose la question du caractère néfaste de la prostitution et de l’alcoolisme, la réponse est avérée : ils sont tous les deux néfastes car ils nuisent au bonheur du plus grand nombre. La prostitution est à la source de maladies vénériennes graves et mortelles, elle détourne des individus de pratiquer une activité plus productive socialement quant à l’alcoolisme, ses ravages sont de toute sorte. Il semble donc évident qu’il faille punir la prostitution et l’alcoolisme. Mais le législateur rationnel ne se demande pas seulement si ces actes sont néfastes, il se demande aussi si la punition ne pourrait pas aussi être encore plus néfaste. En d’autres termes, le législateur rationnel doit évaluer le coût de la punition. Si le coût de la punition est plus élevé que le coût des actes néfastes à interdire, le législateur rationnel s’abstiendra de punir. Les auteurs des lois de prohibition américaine auraient dû lire Bentham, cela leur aurait évité de prendre une décision complètement irrationnelle et contre-productive. Bentham écrit en effet :

«Quelles chances de succès aurait un législateur qui, par exemple, chercherait à éradiquer l’abus de boisson et la fornication par des punitions légales ? Les tortures les plus ingénieuses n’y suffiraient pas et avant qu’il ait pu faire des progrès significatifs, la punition aurait produit une somme de mal excédent mille fois les dommages maximum que peut engendrer l’infraction » Introduction aux principes de morale et de législation, p.338

La loi ne peut rationnellement punir les plaisirs de la fornication et de l’alcoolisme qui sont néfastes socialement qu’en devenant encore plus néfaste qu’eux. Vouloir punir ces actes supposerait une limitation telle des libertés individuelles, un contrôle tel des individus par le gouvernement, que loin d’augmenter le bonheur du plus grand nombre, la loi le diminuerait. En d’autres termes pour éviter certaines douleurs, elle augmenterait la somme totale des douleurs. Le calcul rationnel des plaisirs et des peines permet d’éviter les punitions infondées, les punitions inefficaces et trop coûteuses et dans tous les autres cas, il annule le plaisir causé par une infraction en prévoyant un quantum de peine plus élevé que le quantum de plaisir attendu. Au sens de Bentham, la torture est totalement injustifiée car la peine ne doit pas viser à infliger des souffrances injustifiées, elle doit inciter à ne pas récidiver, elle doit compenser le dommage subi par la société (et non par la victime, car ce sont les juges qui fixent les peines au nom de la société) et enfin elle doit avoir pour visée de réformer, c’est-à-dire de modifier la conduite du criminel. Si la peine était disproportionnée au crime, le criminel pourrait estimer à raison qu’il est l’objet d’une vengeance et d’une injustice, d’où l’importance d’un calcul exact des peines. On peut dire que c’est la question pénale du calcul exact des peines qui a amené Bentham à l’idée d’une arithmétique des plaisirs.

François Loiret, tous droits réservés.

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