• François Loiret

L'identité comme fictio iuris selon Locke.



Dans Être et temps, Heidegger a affirmé que le Dasein était sans identité. Arendt lui est resté fidèle au moins sur ce point. Or la stratégie de Heidegger suppose comme allant de soi que toute attribution de l’identité au Dasein reposait sur une ontologie du Vorhanden et que cette ontologie du Vorhanden commandait depuis Platon toute la pensée que Heidegger conviendra de nommer « métaphysique ». En d’autres termes, l’identité de notre présence consistait dans une substantialisation de notre présence et amenait du même coup à ce que l’on pourrait nommer une « chosification » de cette même présence. Il était évident pour Heidegger que l’identité attribuée à notre présence relevait de spéculations métaphysiques et qu’elle trouvait sa source dans l’ontologie grecque. A partir de là s’imposait une « destruction » de l’identité. On ne saurait nier qu’ici la lecture de Nietzsche ait été décisive pour le jeune Heidegger. Mais il se peut que le philosophe de Todnauberg ait fait fausse route dès le début et que comme beaucoup de nos contemporains, il ait négligé une dimension de la question de l’identité, à savoir la dimension strictement juridique. Par l’expression « strictement juridique », j’entends ici les problèmes qu’affrontaient les civilistes médiévaux. Accursius posait ainsi la question de l’identité et de la continuité d’un tribunal en dépit du remplacement des juges individuels et il répondait : « Car comme le peuple de Bologne est le même que celui d’il y a cents ans, bien que tous ceux qui vivaient alors soient morts, également, le tribunal doit être le même, bien que deux ou trois juges soient morts et aient été remplacés par de nouveaux juges. Egalement bien que tous les soldats soient morts et aient été remplacés par d’autres, c’est toujours la même légion. Quant à un bateau aussi, bien que le bateau ait été en partie reconstruit, et bien que peut être, toutes les planches aient été remplacées, néanmoins, c’est toujours le même bateau ». Les civilistes avaient à affronter des cas juridiques précis où se posaient ouvertement des problèmes épineux. Par exemple, en cas d’héritage d’un troupeau, le legs comprenait-il les têtes qui s’étaient agrégés ou renouvelées entre la rédaction du testament et la revendication du bénéficiaire ? Bien avant les médiévaux, les juristes romains avaient affrontés de tels cas : la procédure engagée envers un collectif demeure-t-elle même si les éléments du collectif sont remplacés un à un comme le sont les pièces du bateau de Thésée ? La réponse des civilistes romains était que le collectif demeurait et qu’il demeurait le même qu’il soit troupeau, légion, maison, bateau, tribunal, cité, etc. Dans le cas des procédures engagés le collectif visé, par exemple une cité, demeurait en tant qu’instance responsable. C’est à partir de cette casuistique des civilistes romains que les civilistes médiévaux vont élaborer des concepts comme ceux de persona ficta et de persona repraesentata valant pour des universitates, des collectivités. Ces collectivités demeurent les mêmes, ont une identité juridique, bien que tous les leurs membres aient changé. A partir de là se constitue, comme le montrera Kantorowicz l’affirmation que le peuple ne meurt pas, déjà présente chez Balde, que l’Empire, l’Eglise, le roi ne meurent pas, et enfin plus tard que l’Etat ne meut pas. Or la casuistique romaine avait aussi élaboré les concept de res incorporalis, de nomen iuris et de nomen intellectuale. Là encore, il s’agissait de régler juridiquement des cas précis en cas d’hereditas, de succession. Ici, il faut différencier la succession à réaliser des objets de la succession. En effet, une succession à somme nulle ou négative demeurait une succession. Par exemple des dettes pouvaient lui être imputées. Il s’agissait bien de choses incorporelles puisque la succession pouvait très bien ne rien contenir de tangible. Cette idée juridique de la chose incorporelle, de la chose sans corps, a aussi joué un rôle déterminant dans la construction médiévale de la personne juridique. Pour désigner les universitates Innocent IV avait introduit les notions empruntées au droit romain de nom de droit (nomen iuris), nom désignant une idée (nomen intellectuale) et de chose incorporelle (res incorporalis). La collectivité était ainsi une personne à titre de chose sans corps, c’est pourquoi peu importait que ses membres meurent et soient remplacés, peu importait à la limite que tous ses membres meurent, elle demeurait le même. Un évêché dont tous les membres avaient disparus demeurait en tant que chose sans corps et il demeurait le même. Même si les juristes romains et médiévaux pouvaient recourir à un matériel puisé dans la philosophie grecque, ils inventaient un concept juridique d’identité lié à des problèmes juridiques précis d’imputation. Or ce concept juridique d’identité est celui que met précisément en œuvre John Locke dans l’Essai philosophique concernant l’entendement humain. Locke est très explicite sur ce point : « Le mot de personne est un terme de barreau qui approprie des actions, et le mérite ou le démérite de ces actions ; et qui par conséquent n’appartient qu’à des agents intelligents, capables de loi, et de bonheur ou de misère » (II c.27, § 26). Avec la personne, nous avons affaire à une entité juridique qui correspond à une fictio legis ou encore à une chose incorporelle. L’expression « terme de barreau » reprend la terminologie romaine utilisée par Innocent IV, à savoir nomen iuris. Le mot de « personne » est un nomen iuris, il correspond donc à une chose incorporelle qui demeure la même. Il n’est guère étonnant que toute l’argumentation de Locke sur l’identité personnelle soit emplie d’un matériel argumentatif hérité des spéculations des civilistes et que du même coup l’identité personnelle soit envisagée de manière rigoureuse comme une identité non substantielle. Locke n’hésite pas à écrire : « Quelle que soit la substance, de quelque manière qu’elle soit formée, il n’y a point de personnalité sans conscience ; et un cadavre peut aussi bien être une personne, qu’aucune sorte de substance peut l’être sans conscience » (§ 23). Même si l’on envisageait que toutes les parties du corps changent peu à peu, la personne demeurait la même, elle demeurerait la même quels que soient les changements substantiels. Contrairement à ce que soutenait Husserl, nous ne sommes pas du tout ici sur un plan psychologique, il suffit de considérer le détail de l’argumentation de Locke, ni même sur un plan métaphysique, mais bien sur un plan juridique et théologique comme l’attestent les nombreux passages portant sur la rétribution ou la punition des actes. La conscience qui fait l’identité de la personne est du même coup à comprendre comme une instance d’imputation, d’imputation morale certes, si on comprend que le moral est entièrement pénétré de juridique. On comprend du même coup comment Locke a pu faire de la personne le porteur de droits et de devoirs. L’identité de la personne ne se comprend donc pas en référence directe à du substantiel, elle se comprend en référence directe à des procédures juridiques divines dans lesquelles la personne est citée. Cette construction juridique de l’identité personnelle chez Locke qui suppose toute l’œuvre des civilistes romains et médiévaux montre la limite inhérente à toute critique psychologique, sociologique, et même ontologique de l’identité. On peut s’armer de toutes les innovations de la psychologie génétique, de tout l’attirail conceptuel de la sociologie, de toutes les subtilités de l’ontologie, on demeure impuissant dès lors qu’il s’agit de s’engager précisément dans le cadre rigoureux des procédures juridiques. Aucune destruction ou aucune « déconstruction » ne peut atteindre l’identité ici et les bavardages sur l’identité cessent devant la froideur des constructions juridiques dont ils sont loin d’avoir la hauteur et la précision. Les civilistes romains et médiévaux nous montrent à leur façon la vanité de la philosophie surtout quand elle prétend s’en prendre à ce qu’elle ne comprend pas. Ici les envolées romantico-subversives se voient opposées la rigueur de la procédure.

François Loiret, tous droits réservés.

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