• François Loiret

La première théorie connue du capital : Olivi.



La pauvreté volontaire est privation volontaire : faire vœu de pauvreté, c’est se priver volontairement de l’usage des choses riches. Or Olivi voit dans la pratique du mercator, de l’homme d’affaires, un équivalent séculier de la pauvreté volontaire quant à l’usage de l’argent. Lorsque l’argent a le statut de capital, il ne peut l’avoir qu’à la condition d’une privation volontaire de son usage comme argent. Le mercator qui investit son argent dans des entreprises commerciales, dans des rentes, se prive volontairement de l’usage courant de l’argent qui consiste à le dépenser. Certes, il en attend un profit, mais le profit qu’il en attend est un profit tout à fait licite aux yeux du théologien à la différence du profit de l’usurier. En espérant un profit de l’argent qu’il investit, le mercator ne pèche pas mortellement puisqu’il ne pratique pas l’usure. Nous avons affaire ici à une innovation conceptuelle de premier plan puisque dans l’examen de l’usage de l’argent, Olivi va établir la première théorie du capital connue. Il l’établit dans le livre II de la Théorie des contrats en répondant à la question : « si pour un prêt qui a été fait, recevoir davantage que ce qui a été prêté est contraire au droit naturel et divin ». Il s’agit de savoir si tout usage de l’argent qui ne consiste pas à acheter et vendre des marchandises est un usage usuraire.

Examinant le cas d’un homme d’affaires qui achète à un commerçant itinérant le profit futur de son commerce, Olivi déclare :

« On ne vend pas ici ce qui n’existe pas, ni comme sien ce qui ne l’est pas, ni deux fois la même chose, car le capital en tant que capital, c’est-à-dire en tant qu’il est destiné à un commerce lucratif, ajoute un certain caractère lucratif au caractère de l’argent pris en lui-même d’une même quantité qui n’est pas destiné au commerce ; et donc ici, ce caractère de capital en tant que tel peut être vendu au-delà du prix du simple argent ».

Contre Thomas d’Aquin, Olivi soutient ici que de l’argent peut être vendu et que cette vente de l’argent génère un profit qui est tout à fait licite. Il y a donc des cas où celui qui prête l’argent peut en attendre légitimement le paiement d’un intérêt et ces cas échappent totalement à l’usure. Mais dans ces cas, l’argent n’est pas vendu comme argent, il est vendu comme capital. Olivi différencie donc deux usages de l’argent : un usage de l’argent comme argent, c’est-à-dire comme médiateur de l’échange, qui est en lui-même stérile et qui ne légitime aucun profit, un usage de l’argent comme capital, qui est productif et qui légitime le profit. Le premier cas concerne la vente et l’achat de marchandises d’une part, l’usure d’autre part. Le second cas, concerne les entreprises commerciales et les rentes, c’est-à-dire en fait l’investissement. Il y a un usage de l’argent qui est simple dépense et un usage de l’argent qui est investissement. Dans ce dernier cas, l’argent est plus que de l’argent simple, il est capital.

L’usure au sens le plus courant est un prêt accordé à ceux qui se trouvent dans la nécessité d’emprunter pour subvenir à leurs besoins et qui exige le paiement d’un intérêt. De tels prêts se caractérisent par l’absence de risque pris par le prêteur qui n’engage généralement que de petites sommes. Le recours aux usuriers dans les villes médiévales était en effet généralement le fait des petites gens qui empruntaient de petites sommes à des prix très élevés. C’est pourquoi l’usurier passait pour celui qui s’enrichit de manière illicite sur la misère des autres. L’absence de risque et la certitude du profit assuré caractérisent l’usure. L’usurier est sûr de retrouver la somme prêtée et certain du profit réalisé. Dans le cas de l’usure, l’argent n’a pas le statut de capital puisqu’il n’est en rien investi. Pour que l’argent soit capital, il faut qu’il soit prêté pour des entreprises commerciales, que le profit soit incertain et que le risque soit réel. Le risque réel n’est pas celui du transport par terre ou par mer, il n’est pas celui du vol, il est celui de l’entreprise commerciale elle-même. Ce que risque le prêteur, c’est non seulement de ne pas faire de profit, mais aussi de perdre l’argent investi. Dans le cas où le prêteur serait assuré de retrouver son argent, il n’y aurait pas investissement mais usure. Dans le cas où le seul risque serait celui le risque du transport et du vol, il n’y aurait pas investissement, mais usure. L’argent comme capital est de l’argent risqué. Le mercator, l’homme d’affaires qui se dessaisit de son argent volontairement pour le risquer dans une entreprise commerciale dont il assume tous les risques se prive volontairement de cet argent qu’il aurait pu, comme d’autres, employer à acheter des terres, des biens immobiliers, des biens coûteux. Il ne prend pas ces risques pour lui-même, mais aussi pour le bien public dans la mesure où les entreprises dans lesquelles il investit concourent au bien public et toutefois il est le seul à directement supporter les coûts de ces risques. Se privant volontairement de l’argent pour l’investir, pour le livrer au risque et à l’incertitude du profit, il est dans une situation analogue à celle du pauvre volontaire.

Le risque et l’incertitude du profit ne suffisent cependant pas à caractériser l’argent comme capital, même s’ils en sont indissociables. Le capital n’est pas seulement de l’argent risqué, il est aussi et toujours de l’argent productif. C’est en raison de sa productivité qu’il exige le paiement d’un intérêt légitime. Lorsque l’homme d’affaires prête de l’argent à un marchand, il ne lui vend pas seulement de l’argent, il lui vend un gain probable qui correspond au profit que le marchand peut tirer de l’usage de l’argent prêté. Ce qui est donc vendu dans le prêt commercial, c’est une probabilité de gain. Elle ne peut être vendue de manière licite que si elle l’est à un moindre prix que le gain futur, sinon ce serait de l’usure. Or ce gain, contrairement à ce que soutient Thomas d’Aquin, ne relève pas seulement de la peine, de la compétence et de l’expertise du marchand, sinon il serait insensé de vendre la probabilité du gain. Si le prêteur peut vendre la probabilité d’un gain en vendant de l’argent, c’est que ce gain probable comme effet est déjà contenu dans sa cause, l’argent prêté pour l’entreprise commerciale. A la différence de l’argent simple qui ne vaut pas plus par lui-même et qui ne procure aucune utilité supplémentaire à son possesseur, l’argent comme capital vaut plus que l’argent puisqu’il abrite en lui-même la probabilité d’un profit futur et incertain. Aussi Olivi définit-il le capital de la manière suivante dans le Traité des contrats :

« Ce qui est destiné, par une ferme décision de son propriétaire, à produire un certain profit probable, n’a pas seulement le caractère de l’argent simple ou de la chose même, mais contient en outre une certaine raison séminale de profit que nous appelons communément « capital », aussi ne doit-il pas seulement rendre la simple valeur de la chose, mais également cette valeur ajoutée ».

Le capital est défini par Olivi comme la « raison séminale de profit » que contient l’argent risqué par une libre décision du prêteur dans une entreprise. L’argent n’est capital que si comme cause il contient virtuellement un gain futur et probable, que si livré au risque entrepreneurial, il engendre de l’argent. Cela suppose que son détenteur s’en dessaisisse en le livrant aux contingences du marché. Cet argent comme capital ne se présente plus du tout comme stérile, mais comme productif. Il est donc tout à fait licite que celui qui le risque perçoive un profit non seulement en raison du risque couru, non seulement en raison de l’incertitude du profit, mais en raison de sa productivité même. L’argent comme capital n’est pas de l’argent que l’on accumule, de l’argent que l’on thésaurise, mais de l’argent que l’on livre aux incertitudes des activités entrepreneuriales. Le « capitaliste » olivien, si l’on ose ce mot, n’est pas un accumulateur, il ne perçoit pas l’argent comme un bien à thésauriser, ni même comme le moyen de profits faciles comme l’usurier, il le perçoit comme une entité vouée à circuler, à être investie non seulement pour son propre bien, mais aussi pour celui de sa communauté. Ce n’est en effet qu’en étant livré à la circulation entrepreneuriale que l’argent se révèle comme productif. C’est cette productivité de l’argent risqué dans l’entreprise commerciale qui légitime l’intérêt du prêt accordé par l’homme d’affaires, le profit qu’il en retire. En ce sens, si l’argent prêté par l’usurier ne demande aucune rémunération sous la forme d’un intérêt puisqu’il n’est pas un argent-capital, l’argent prêté par le mercator pour financer une entreprise commerciale exige une rémunération sous la forme d’un intérêt puisqu’il est plus que de l’argent, il est un capital.

Ce qui vaut pour l’argent prêté dans le contexte d’une entreprise commerciale vaut aussi, souligne Olivi, pour l’argent engagé dans des opérations financières, dans l’achat et la vente de rentes. Olivi soutient que les rentes peuvent être licitement vendues et achetées. Pourquoi ? Parce que le droit sur une chose et la chose elle-même sont dissociables comme l’a montré la question de l’usage pauvre. Dans l’usage pauvre, le pauvre volontaire use de la chose sans avoir aucun droit sur la chose, la chose d’usage et le droit sur la chose sont donc bien dissociés. Or, montre Olivi dans le Traité des contrats, le droit sur la chose peut exister bien que la chose elle-même n’existe pas. Par exemple, le droit sur des récoltes de fruits futures peut exister alors que les fruits n’existent pas encore. Ici, la dissociation du droit sur la chose et de la chose rend licite l’achat et la vente des droits sur la chose bien que la chose n’existe pas encore. Ces droits sur les choses dissociés des choses correspondent à des rentes. La question qui se pose alors est celle de savoir si le mercator peut licitement obtenir un profit de l’achat et de la vente de droits sur les choses, de l’achat et de la vente de rentes. Olivi répond qu’il le peut et que ce profit doit être considéré comme légitime : il ne correspond pas une forme d’usure, mais à un prêt licite. Le droit sur une chose présente vaut moins que le droit sur une chose future et il vaut d’autant moins que la chose est éloignée dans le temps. Il est donc licite d’acheter moins cher le droit sur les choses futures et d’en toucher les intérêts. Or la question de l’achat et de la vente de droits est indissociable en fait de celle de la dette publique. Le mercator, déjà au temps d’Olivi, pouvait être amené à prêter de l’argent au gouvernement de la communauté civile. La question qui se pose alors est celle de savoir s’il est licite qu’il soit rémunéré pour son prêt. En d’autres termes, le mercator peut-il exiger du gouvernement le versement d’un intérêt pour un emprunt public ou le gouvernement n’est-il obligé qu’à lui rembourser la somme empruntée sans intérêt ? Le prêt consenti par le mercator ou même auquel il a été contraint par l’autorité civile l’est ou doit l’être en vue du bien de la communauté civile à laquelle il appartient. On pourrait penser qu’en prêtant au gouvernement en vue du bien public, le mercator parce qu’il est un membre de la communauté civile n’a pas à être rétribué. Telle n’est pas du tout la position d’Olivi en raison de la différenciation qu’il établit entre l’argent comme argent et l’argent comme capital. L’argent comme capital est de lui-même productif : le mercator aurait pu l’investir dans une entreprise commerciale plutôt que de le prêter au gouvernement. Il est donc tout à fait licite que le gouvernement rémunère le prêt qui lui est accordé. Or cette rémunération prend souvent la forme de rentes publiques. En échange du capital prêté et soustrait à son usage lucratif dans le commerce, le mercator reçoit du gouvernement une rente périodique qui correspond à un droit et le paiement de cette rente périodique ne peut être assimilé à de l’usure même si la communauté civile est dans le besoin. Autrement dit, le mercator finance la communauté civile de son argent-capital privé en achetant des rentes publiques qui lui garantissent un intérêt. Il s’agit du commerce de droits qui assure le financement public par l’argent privé et qui confère à la richesse privée une utilité publique directe. Puisqu’il s’agit de commerce de droits, il est licite que le mercator puisse acheter ses droits moins chers qu’ils ne valent pour s’assurer un profit licite. Autrement dit, il est licite que le prêt à la communauté civile soit rétribué par un intérêt. Pour Olivi, ce prêt du mercator à la communauté civile est à comprendre comme manifestation de l’engagement civique du mercator, comme une de ses multiples contributions au bien commun et non comme une spéculation financière.

François Loiret, 2013, tous droits réservés.

Olivi, Traité des contrats, II q.8, 1, p.153.

Olivi, Traité des contrats, III 47, p.219.

Olivi, Traité des contrats, III 63, p.233.

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